Synthèse Canopée – Coupes rases

Synthèse PdL – Décentralisation

PJL_Etat local et articulation de son action avec les CT

Synthèse Loi – Simplification Note de décryptage Projet de loi simplification

Synthese rapport CE – Action locale LT

Synthèse Rapport IGEDD – Evaluation environnementale

Synthèse Rapport AN – Transition station montagne

Synthèse Rapport AN – Transport ferroviaire

Synthèse rapport AN – Territorialisation planification écologique

Synthèse rapport Sénat – Entreprises et climat Synthèse rapport Sénat – Entreprises et climat : se mobiliser pour relever le défi de la compétitivité carbone

Synthèse – Rapport FAURE Note Synthèse rapport FAURE – Aménagement du territoire et contractualisation entre l’État et les collectivités

Note juridique – Cumul emploi-mandat

Synthèse rapport AN – Changement climatique

Synthèse rapport Sénat – Inégalités territoriales d’accès aux soins Synthèse rapport Sénat – Inégalités territoriales d’accès aux soins : aux grands maux, les grands remèdes

Note juridique – Décryptage Statut de l’élu Note DECRYPTAGE Loi portant création d’un statut de l’élu local

Note juridique – Contrôle de légalité et mission de conseil Note juridique – Contrôle de légalité et mission de conseil Préfecture

Note juridique – Affaires courantes Note juridique – Gestion de l’entre-deux tours pour les syndicats mixtes

Synthèse rapport Sénat – Bilan PVD Synthèse rapport Sénat – Bilan du programme Petites Villes de demain (PVD)

Synthèse rapport CdC – Logement des travailleurs saisonniers Note Synthèse rapport Cour des comptesLe logement des travailleurs saisonniers

Synthèse rapport AN – Moyens pour adaptation CC Synthèse rapport Assemblée Nationale – Moyens consacrés à l’adaptation au changement climatique

Synthèse rapport – L’avenir du commerce de proximité Synthèse rapport – L’avenir du commerce de proximité

Note juridique ANPP – Séance d’installation Note juridique – Déroulement de la séance d’installation au sein des comités des syndicats mixtes

Synthèse rapport Sénat – Bilan PVD Synthèse rapport Sénat – Bilan du programme Petites Villes de demain (PVD)

Synthèse rapport AN – Evaluation ACV Synthèse rapport Assemblée Nationale – Evaluation du programme Action cœur de ville

Synthèse rapport CESE – Complexité FUE Synthèse avis CESE – Complexité des aides européennes et visibilité de son action

Note juridique – Installation calendrier 2026 Note juridique – Calendrier ’installation des comités syndicaux

Synthèse rapport Sénat –
La nouvelle donne de l’ingénierie
des collectivités en matière de
développement économique

Synthèse rapport AN – Fractures territoriales et péréquation Synthèse rapport Assemblée Nationale – Les fractures territoriales et la péréquation

Synthèse rapport Sénat – Intercommunalités Synthèse rapport Sénat – Bilan de l’intercommunalité

Synthèse rapport Sénat – IA et collectivités Synthèse rapport Sénat – L’intelligence artificielle dans l’univers des collectivités territoriales ?

Synthèse rapport Sénat – Le pouvoir préfectoral de dérogation, un outil au service des territoires Synthèse rapport Sénat – Le pouvoir préfectoral de dérogation, un outil au service des territoires

Synthèse rapport Sénat – Libre administration Synthèse rapport Sénat – Libre administration des collectivités territoriales

Synthèse rapport inspections – Rationalisation opérateurs Synthèse rapport inspections – Rationalisation des interventions des opérateurs de l’État

Synthèse rapport Sénat – Agencification Synthèse rapport Sénat – Agencification : une méthodologie repensée pour une action publique renforcée

Synthèse rapport Sénat – Territoires d’industrie NOTE SYNTHÈSE : RAPPORT SENAT : Territoires d’Industrie

FRR dates délibérations Note Juridique Conséquences pour les collectivités bénéficiaires des mesures de zonage FRR issues de la loi de finances initiale pour 2025

Note juridique – Portage d’une OPAH par un SM Note juridique : Le portage d’une OPAH par un syndicat mixte ou un PETR

Synthèse rapport CdC – Forces de sécurité Synthèse rapport Cour des Comptes – La répartition des zones de compétences entre la police et la gendarmerie nationales

Synthèse rapport CdC – DGF NOTE SYNTHÈSE : RAPPORT CDC La dotation globale de fonctionnement >>

Synthèse avis CESE – Impacts IA NOTE SYNTHÈSE : RAPPORT Impacts de l’intelligence artificielle : risques et opportunités >>