Webmag sept 2023
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En savoir +Publications d’ANPP – Territoires de prjet:
La Lettre des Territoires
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Webmag sept 2023
En savoir +Synthèse – Rapport Sénat avenir communes Note synthèse rapport – Avenir de la commune et du maire en France
En savoir +Synthèse – Rapport Sénat eau Note synthèse rapport Sénat – Gestion durable de l’eau
En savoir +AMI GDR * Accès adhérents uniquement
En savoir +Contribution ANPP – Consultation TRACC à la consultation relative à la Trajectoire de Réchauffement de référence pour l’Adaptation au Changement Climatique (TRACC)
En savoir +Contribution à la consultation relative à la Trajectoire de Réchauffement de référence pour l’Adaptation au Changement Climatique (TRACC)
En savoir +Synthèse – Rapport Sénat Enjeux AT Sueur Note synthèse rapport Sénat – Les enjeux de l’occupation du sol
En savoir +Synthèse – Rapport AN Politique forestière Note synthèse rapport AN – Adaptation au changement climatique de la politique forestière
En savoir +Note juridique – Gvce et mandat de sénateurs Note juridique: Modalités et conséquences des élections sénatoriales pour les présidents élus sénateurs
En savoir +Note thématique – ZFE Note thématique: Les enjeux des zones à faibles émissions (ZFE)
En savoir +CR Webinaire numérique et vous COMPTE-RENDU Vendredis territoriaux : Numérique et vous ! Un enjeu à anticiper, pour ne pas subir
En savoir +Synthèse – Rapport Sénat eau Note synthèse rapport Sénat – Gestion durable de l’eau Adopté ce 11 juillet, ce rapport de plus de 300 pages, qui a eu pour rapporteur Hervé MILLE, Sénateur de Gironde, a été conduit au nom de la Commission Aménagement du territoire et développement durable, s’intitule « Gestion durable de l’eau :
En savoir +Thème n°3 – Utilisation du web
En savoir +Thème n°2 – L’économie d’électricité et de données-SMA
En savoir +Thème n°1 – Les mails
En savoir +2023.07.28_ANPP – Intervention numérique
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En savoir +FA23 – AE_CoeurHérault
En savoir +FA23 – CV BGatinais
En savoir +FA23 – CV ValdeLoire_nivernais
En savoir +FA23 – SP – Lunévillois
En savoir +FA23 – TE PaysdeBray
En savoir +FA23 – CT NordYonne
En savoir +FA23 – AE PyrénéesMed
En savoir +CR webinaire – Nouveaux outils de la TE COMPTE-RENDU Vendredis territoriaux : Nouveaux outils de la transition écologique par ANPP – Territoires de projet
En savoir +CR webinaire – Nouveaux outils de la TE(
En savoir +Synthèse – Rapport CESE Sobriété Note synthèse rapport CESE – Quelles politiques pour favoriser l’évolution de la société vers la sobriété ? par ANNPP – Tertitoires de projet
En savoir +Synthèse – Rapport AN Souveraineté énergétique Note de synthèse du rapport de l’Assemblée Nationale : Les raisons de la perte de souveraineté et d’indépendance énergétique de la France par ANPP – Terriitoires de projet
En savoir +Synthèse – Rapport Sénat Consigne NOTE SYNTHÈSE : RAPPORT SENAT La consigne pour réemploi et recyclage sur les emballages par ANPP – Territoires de projet
En savoir +FA23 – AE Valleedulot
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En savoir +Pres Nestesreduced
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En savoir +Pres UNCPIE
En savoir +Pres ENEDISreduced
En savoir +Pres Coeur Entre deux Mersreduced
En savoir +Pres Centre Ouest Aveyronreduced
En savoir +Pres Meuse
En savoir +Pres CEREMA
En savoir +Pres Centre Cher
En savoir +Pres ALEC
En savoir +FA23 – TE BeauceGâtinais
En savoir +FA23 – SP ValleeSarthe
En savoir +Synthèse – Rapport Sénat Décentralisation Note synthèse rapport Sénat – Groupe de travail sur la décentralisation « Libre administration, simplification, libertés locales : 15 propositions pour rendre aux élus locaux leur pouvoir d’agir » par ANPP – Territoires de projet
En savoir +Note ANPP – Santé mentale dans les territoires Note thématique: Santé mentale dans les Territoires par ANPP -Territoires de projet
En savoir +FA23 – SP Meusiens
En savoir +Contribution ANPP – Analyse PPL Senat 090623
En savoir +AMI Bordier 2024
En savoir +Illustration pour rubrique Egalité professionnelle homme femme par ANPP – Territoires de projet DPB
En savoir +Illustration pour rubrique Elaboration d’un contrat de Territoire par ANPP – Territoires de projet DPB
En savoir +Illustration pour la rubrique Notes thématiques par ANPP – Territoires de projet DPB
En savoir +Illustration pour guide AOM CEREMA
par ANPP – Territoires de projet
DPB
Illustration pour rubrique Élaboration d’une stratégie bas-carbone
par ANPP – Teritoires de projet
DPB
Enquête Gestion des risques et adaptation au dérèglement climatique dans les Territoires de projet ANPP – Territoires de projet
En savoir +https://www.anpp.fr/wp-content/uploads/2023/07/Gestion-des-risques-et-adaptation.pdf
En savoir +Synthèse – CNR numérique Note de synthèse Concertation nationale, CNR numérique, volet inclusion numérique suivi et publié par Jean-Noël BARROT, Ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications, fin avril, après quatre mois de consultation, suite au lancement du CNR Numérique en novembre 2022. Note de synthèse du rapport par ANPP – Territoire
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En savoir +Synthèse – Rapport AN services publics
En savoir +Note ANPP – Action extérieure des collectivités territoriales 2 Note La coopération décentralisée et financement d’Appels à Projet pour les territoires ANPP – Territoires de projet
En savoir +Synthèse – Rapport CGAAER haies Note de synthèse du du rapport CGAAER – La haie, levier de la planification écologique ANPP – Territoires de projet
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En savoir +Note ANPP – Action extérieure des collectivités territoriales NOTE ACTION EXTERIEURE DES TERRITOIRES Note La coopération décentralisée et financement d’appels à projet pour les territoires ANPP – TERRITOIRES DE PROJET
En savoir +Contribution ANPP – Pour un pacte territorial sur le SPRH Pour un pacte territorial entre l’État et les collectivités sur le service public de la rénovation de l’habitat France Rénov’ Contribution sur l’avenir du service public de la performance énergétique de l’habitat ANPP – Territoires de projet
En savoir +CP_De la fausse consigne sur les bouteilles en plastique à la fausse concertation
En savoir +MOTION COMMUNE DES PARTIES PRENANTES DE L’ECONOMIE CIRCULAIRE SUR LA FUTURE STRATEGIE EMBALLAGES2 ANPP – TERROIRES DE PROJET AMF AMORCE AMRF APVF CERCLE NATIONAL DU RECYCALGE DEPARTEMENTS DE FRANCE FRANCE URBAINE INTERCOMMUNALITES DE FRANCE VILLES DE FRANCE UNAF CGAD FEDEREC FNADE SNEFID CME POLYVIA VALORPLAST
En savoir +Motion commune – Consigne pour recyclage des bouteilles plastique – juin 2023 (002)
En savoir +Note santé environnement PDF Note thématique santé environnement PDF ANPP – Territoires de projet
En savoir +Note d’organisation RTPP 2024
En savoir +Synthèse – Rapport Une seule santé Note synthèse rapport inter-inspections – Moyens et gouvernance de la politique santé environnement
En savoir +Synthèse – Rapport résidences principales Note synthèse rapport inter-inspections – Lutte contre l’attrition des résidences principales dans les zones touristiques
En savoir +Synthèse – Rapport résidences secondaires Note synthèse rapport inter-inspections – Lutte contre l’attrition des résidences secondaires dans les zones touristiques – CGEDD IGF IGA
En savoir +Note élaborée en concertation avec les associations de collectivités : AMF, Intercommunalités de France, Départements de France, AMRF, ANPP, APVF, Cercle National du Recyclage, France urbaine et Villes de France
En savoir +Note synthèse rapport IGEDD – Évaluation de la mise en œuvre de l’Agenda rural, un programme pour les territoires ruraux Note synthèse rapport IGEDD – Évaluation de la mise en œuvre de l’Agenda rural, un programme pour les territoires ruraux. ans le cadre de ces missions, le nouvel Institut Général de l’Environnement et du Développement
En savoir +Note_Fausse consigne – Plateforme des associations de collectivites (1) Note argumentée : Retour de la « fausse consigne » – AMORCE
En savoir +Synthèse – Rapport bilan mi-parcours CRTE Note synthèse rapport – Bilan d’étape du déploiement des CRTE
En savoir +Décryptage – Loi accélération ENR
En savoir +Décryptage – Loi engrillagement des espaces naturels
En savoir +Enquête santé
En savoir +Note_CS_TDIE_climat-mob_bien_commun_16_01_2023_V_num_compressed
En savoir +Enquête CRTE
En savoir +Note juridique – Décret tertiaire
En savoir +Décryptage – Loi Pouvoir d’achat
En savoir +Enquête Recrutement dans les Territoires de projet
En savoir +Enquête télétravail VF1
En savoir +Note juridique – Gvce et mandat de députés
En savoir +enquête tourisme 22
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En savoir +Note rapport Sénat – Illectronisme
En savoir +Note ANPP – ZAN Note thémathique Zéro Artificialisation Nette (ZAN) par ANPP – Territoires de projet
En savoir +Tourisme Durable Enquête ANPP
En savoir +Note juridique – Démission Présidence 2
En savoir +Note juridique – Démission Présidence
En savoir +Note explicative LDG Note synthèse rapport d’information – Cadre juridique – Grandes lignes directrices de gestion RH
En savoir +Note-ANPP-Décryptage-Loi-santé-01
En savoir +Note-decryptage-Ordonnance-formation-elus-04-02-2021
En savoir +Note-juridique-ANPP-Adhesion-nouvel-EPCI-11-02-2021
En savoir +Note-synthese-Rapport-avenir-des-missions-de-SP-de-La-Poste-22-04-2021
En savoir +Note-Decryptage-PdL-empreinte-numerique-09-06-2021(1)
En savoir +Note-juridique-Passe-sanitaire-06-09-2021
En savoir +Note-synthese-Accelerer-le-rebond-economique-des-Territoires-09-07-2021(3)
En savoir +Enquête ESS
En savoir +Restitution – Enquête intervention
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En savoir +présentation enquête interventions
En savoir +Note ANPP – Contrat de réciprocité
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En savoir +Présentation enquête intervention
En savoir +Décryptage – Loi 3Ds
En savoir +Décryptage – PdL engrillagement des espaces naturels
En savoir +Note-synthese-Rapport-Femmes-et-ruralites-en-finir-avec-les-zones-blanches-de-legalite-02-11-2021-2
En savoir +Décryptage – Loi Réduire l’impact environnemental du numérique
En savoir +Note – Accompagner l’ingénierie mutualisée
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En savoir +Note synthèse Rapport – Rôle et avenir des commerces de proximité dans l’animation et l’aménagement des territoires
En savoir +Note synthèse contribution – Service public, idée d’avenir
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En savoir +Resultats-Enquete-mobilite
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En savoir +2021 – Note ingénierie
En savoir +Enquête ADEME
En savoir +Enquête Contrat départemental VF
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En savoir +Enquête Contrat de ruralité
En savoir +Note Décryptage – PdL empreinte numérique
En savoir +Enquête LEADER VFF
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En savoir +Enquête mobilité_VF
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En savoir +Note décryptage – Réforme CESE
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En savoir +Présentation enquête ruralité ANPP
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En savoir +Enquête CTE- V7-VF
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En savoir +questionnaire enquête population PAT
En savoir +Note juridique ANPP – Installation des exécutifs des syndicats mixtes
En savoir +Note décryptage – Ordonnance installation CM
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En savoir +Note décryptage – Loi Covid 2
En savoir +Décryptage – Loi Urgence Covid19
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